Les membres présents sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBussonCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaLovelace NicholasMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMercerMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieNgoOhOmidvarPatePattersonPetitclercPoirierRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWetstonWhiteWooYussuff

Les membres participant aux travaux sont :

Les honorables sénateurs

AndersonArnotAtaullahjanAudetteBattersBellemareBlackBoehmBoisvenuBonifaceBoveyBoyerBrazeauBussonCarignanClementCordyCormierCotterCoyleDalphondDaskoDawsonDeacon (Nouvelle-Écosse)Deacon (Ontario)DeanDowneDuncanDupuisForestFrancisFureyGagnéGalvezGerbaGignacGoldGreeneGriffinHarderHartlingHousakosJafferKlyneKutcherLaBoucane-BensonLankinLoffredaLovelace NicholasMacDonaldManningMarshallMartinMarwahMassicotteMcCallumMcPhedranMégieMercerMiville-DechêneMocklerMoncionMoodieNgoOhOmidvarPatePattersonPetitclercPoirierRavaliaRichardsRinguetteSaint-GermainSimonsSmithSorensenTannasVernerWallinWellsWetstonWhiteWooYussuff

La première liste donne les noms des sénateurs présents à la séance dans la salle du Sénat.

Dans la deuxième liste, l’astérisque apposé à côté du nom d’un sénateur signifie que ce sénateur, même s’il n’était pas présent à la séance, participait aux travaux, au sens des paragraphes 8(2) et (3) de la Politique relative à la présence des sénateurs.

PRIÈRE

Déclarations de sénateurs

Des honorables sénateurs font des déclarations.

AFFAIRES COURANTES

Dépôt de documents

L’honorable sénateur Gold, c.p., dépose sur le bureau ce qui suit :

La Mise à jour économique et budgétaire de 2021.—Document parlementaire n^o 1/44-26.

Présentation ou dépôt de rapports de comités

L’honorable sénateur Boehm dépose ce qui suit (Document parlementaire n^o 1/44-27S) :

Le mercredi 15 décembre 2021

Le Comité sénatorial permanent des affaires étrangères et du commerce international a l’honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d’examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l’article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin au cours de la deuxième session de la quarante-troisième législature :

Durant la session, votre comité a tenu sept réunions (7 heures 47 minutes), entendu 29 témoins et soumis trois rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié un projet de loi et la teneur d’un projet de loi budgétaire. Il a reçu trois ordres de renvoi au total.

Respectueusement soumis,

o o o

L’honorable sénateur Francis dépose ce qui suit (Document parlementaire n^o 1/44-28S) :

Le mercredi 15 décembre 2021

Le Comité sénatorial permanent des peuples autochtones a l’honneur de déposer son

PREMIER RAPPORT

Votre comité, qui a été autorisé par le Sénat à engager des dépenses aux fins d’examiner toutes questions qui lui ont été renvoyées, dépose, conformément à l’article 12-26(2) du Règlement, le relevé suivant des dépenses encourues à cette fin par votre comité au cours de la deuxième session de la quarante-troisième législature :

Durant la session, votre comité a tenu huit réunions (24 heures 2 minutes), entendu 91 témoins et soumis trois rapports relatifs à ses travaux. Votre comité a étudié deux projets de loi et a reçu au total cinq ordres de renvoi.

Respectueusement soumis,

o o o

L’honorable sénatrice Omidvar, présidente du Comité sénatorial permanent des affaires sociales, des sciences et de la technologie, dépose le deuxième rapport du comité (teneur du projet de loi C-3, Loi modifiant le Code criminel et le Code canadien du travail).—Document parlementaire n^o 1/44-29S.

(Conformément à l’ordre adopté le 2 décembre 2021, le rapport est inscrit à l’ordre du jour pour étude plus tard aujourd’hui.)

Préavis de motions

Avec le consentement du Sénat,

L’honorable sénateur Cotter propose, appuyé par l’honorable sénateur Boehm,

Que, jusqu’au 31 mars 2022, le Comité permanent sur l’éthique et les conflits d’intérêts des sénateurs soit autorisé à :

a)se réunir même si le Sénat siège à ce moment-là, et que l’application de l’article 12-18(1) du Règlement soit suspendue à cet égard;

b)tenir des réunions hybrides ou des réunions entièrement par vidéoconférence;

Qu’il soit entendu que les dispositions des alinéas 20 à 22 de l’ordre adopté par le Sénat le 25 novembre 2021 concernant les séances hybrides s’appliquent aux réunions du comité, y compris pour les réunions du comité qui sont entièrement par vidéoconférence.

La motion, mise aux voix, est adoptée.

Période des questions

Le Sénat procède à la période des questions.

Ordre du jour

Affaires du gouvernement

Projets de loi – Troisième lecture

Troisième lecture du projet de loi C-6, Loi portant octroi à Sa Majesté de crédits pour l’administration publique fédérale pendant l’exercice se terminant le 31 mars 2022.

L’honorable sénatrice Gagné propose, appuyée par l’honorable sénatrice LaBoucane-Benson, que le projet de loi soit lu pour la troisième fois.

Apres débat,

La motion, mise aux voix, est adoptée avec dissidence.

Le projet de loi est alors lu pour la troisième fois.

Ordonné : Qu’un message soit transmis à la Chambre des communes pour l’informer que le Sénat a adopté ce projet de loi pour lequel il sollicite son agrément.

Projets de loi – Deuxième lecture

Reprise du débat sur la motion de l’honorable sénateur Dalphond, appuyée par l’honorable sénatrice Cordy, tendant à la deuxième lecture du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur les juges.

Ordonné : Que l’article de l’ordre du jour portant deuxième lecture du projet de loi S-3, Loi modifiant la Loi sur les juges, soit supprimé et le projet de loi retiré.

Rapports de comités – Autres

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

Motions

L’article n^o 1 est appelé et différé à la prochaine séance.

LEVÉE DE LA SÉANCE

À 15 h 19, conformément à l’ordre adopté par le Sénat le 25 novembre 2021, le Sénat s’ajourne jusqu’à 14 heures demain.

Modifications de la composition des comités conformément à l'article 12-5 du Règlement

Comité permanent de la régie interne, des budgets et de l’administration

L’honorable sénateur Forest a remplacé l’honorable sénateur Loffreda (le 15 décembre 2021).

L’honorable sénatrice Seidman a remplacé l’honorable sénateur Carignan, c.p. (le 15 décembre 2021).

L’honorable sénateur Plett a remplacé l’honorable sénateur Housakos (le 15 décembre 2021).

Comité sénatorial permanent des transports et des communications

L’honorable sénatrice Coyle a remplacé l’honorable sénatrice Omidvar (le 15 décembre 2021).